De la compensation, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat / par Casimir Rolland,...

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232 pages

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- NOTIONS GENERALES
  .......... Page(s) .......... 5
PREMIERE PARTIE. De la Compensation en Droit romain
- INTRODUCTION
  .......... Page(s) .......... 15
- CHAPITRE PREMIER. - Procédure des actions de la Loi
  .......... Page(s) .......... 17
- CHAPITRE II. - Système formulaire
  .......... Page(s) .......... 20
- Section première. - Dans quels cas la Compensation est admise
  .......... Page(s) .......... 22
- § 1^er. - Compensatio argentarii
  .......... Page(s) .......... 22
- § 2. - Deductio du bonorum emptor
  .......... Page(s) .......... 27
- § 3. - Actions de bonne foi
  .......... Page(s) .......... 29
- § 4. - Actions de droit strict
  .......... Page(s) .......... 34
- § 5. - Actions in rem
  .......... Page(s) .......... 62
- Section deuxième. - De la nature, des conditions et effets de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 64
- § 1^er. - Nature de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 64
- § 2. - Conditions de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 74
- § 3. - Effets de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 92
- CHAPITRE III. - Procédure extraordinaire
  .......... Page(s) .......... 95
- CHAPITRE IV. - Dernier état du droit romain. - Innovations de Justinien
  .......... Page(s) .......... 99
- Section première. - Dans quels cas la compensation est admise
  .......... Page(s) .......... 99
- Section deuxième. - Du caractère, des effets et des conditions de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 102
- § 1^er. - Caractère et effets de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 102
- § 2. - Conditions de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 108
SECONDE PARTIE.
- De la Compensation dans l'ancien Droit français.
TROISIEME PARTIE.
- De la Compensation dans le Droit français moderne.
- INTRODUCTION
  .......... Page(s) .......... 125
- CHAPITRE PREMIER. - De la Compensation légale
  .......... Page(s) .......... 127
- Section première. - Nature de la Compensation
  .......... Page(s) .......... 127
- Section deuxième. - Conditions de la Compensation légale
  .......... Page(s) .......... 130
- Première condition: Fongibilité
  .......... Page(s) .......... 131
- Deuxième condition: Liquidité
  .......... Page(s) .......... 141
- Troisième condition: Exigibilité
  .......... Page(s) .......... 148
- Quatrième condition: Personnalité et principalité de la dette
  .......... Page(s) .......... 154
- Section troisième. - Cas dans lesquels la Compensasation n'a pas lieu
  .......... Page(s) .......... 182
- Première exception
  .......... Page(s) .......... 184
- Deuxième exception
  .......... Page(s) .......... 184
- Troisième exception
  .......... Page(s) .......... 185
- Quatrième exception
  .......... Page(s) .......... 187
- Section quatrième. - Effets de la Compensation légale
  .......... Page(s) .......... 188
- Section cinquième. - Renonciation à la Compensation légale
  .......... Page(s) .......... 194
- CHAPITRE II. - De la Compensation facultative
  .......... Page(s) .......... 202
- Section première. - Nature de la Compensation facultative
  .......... Page(s) .......... 202
- Section deuxième. - Dans quels cas a lieu la Compensation facultative
  .......... Page(s) .......... 203
- Section troisième. - Effets de la Compensation facultative
  .......... Page(s) .......... 207
- CHAPITRE III. - De la Compensation reconventionnelle
  .......... Page(s) .......... 209
- Section première. - Nature de la Compensation reconventionnelle
  .......... Page(s) .......... 209
- Section deuxième. - Sous quelles conditions la Compensation reconventionnelle peut-elle avoir lieu
  .......... Page(s) .......... 210
- Section troisième. - Effets de la Compensation reconventionnelle
  .......... Page(s) .......... 213

FACULTÉ DE DROIT DAIX

DE LA

COMPENSATION

:;VEI DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS

TTÎÈSE POUR LE DOCTORAT

PAR

CASIMIR ROLLAND

AVOCAT

MONTPELLIER

TYPOGRAPHIE ET LITHOGRAPHIE DE BOEHM ET FILS
ÉDITEURS DU MONTPELLIER MÉDICAL

1882

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