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Certaines reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France sont également soumises à un régime de réutilisation particulier. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source. La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l'objet d'une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service. En savoir plus

Reproductions numériques issues des collections d'autres bibliothèques ou institutions partenaires

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